Clause ou close

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On l'emploie aussi au sens figure pour qualifier ce qui est termine, acheve.Vous pouvez completer les synonymes de clause ou close proposes par le dictionnaire de synonymes francais Reverso en consultant d?autres dictionnaires specialises dans les synonymes de mots francais: Wikipedia, Tresor de la langue francaise, Lexilogos, dictionnaire Larousse, dictionnaire Le Robert, dictionnaire Hachette, Maxidico, Dictionnaire de l?Academie Francaise, Littre.C'est devenu un style de jardin qui melange les fleurs et les legumes avec une certaine symetrie, propice au repos et a la meditation EN SAVOIR PLUS >>>

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Synonyme clause ou close francais, definition, voir aussi 'clause CAF',clause commissoire',clause compromissoire',clause derogatoire', expression, conjugaison, exemple, usage, synonyme, antonyme, contraire, grammaire, dictionnaire ReversoClause attributive de competence Clause compromissoire Clause d'administration conjointe Clause d'agrement Clause de conscience Clause de durete Clause de main commune Clause de non-concurrence Clause de retour sans frais, sans protet Clause de voie paree Clause d'echelle mobile Clause d'habitation bourgeoise Clause leonine Clause penale testamentaire.Clause a ordre Clause abusive Clause de la nation la plus favorisee Clause de style Clause exorbitante du droit commun Clause or Clause penale Clause resolutoire autres resultats Apposer une clause, une condition a un acte, etc

Clauses contractuelles restrictives : pas pour mon entreprise

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clause - Definitions Francais : Retrouvez la définition de clause. - Dictionnaire, definitions, section_expression, conjugaison, synonymes, homonymes, difficultes, citations

Close : Definition simple et facile du dictionnaire

Le chronometrage electronique clos le debat de son precedent record etabli quelque mois plus tot et partage avec deux autres athletes.Ameliorez votre orthographe grace a notre partenaire Orthodidacte.En savoir plus sur notre politique de confidentialite.La lumiere du soleil n'ayant pu intervenir dans cette reaction, il.Mais trouvant porte close, la mer de Kara est deja prise par les glaces, il se decida a hiverner en Nouvelle-Zemble, ou.Traduction anglais: find the door closed.Lorsqu'un magasin ou une administration est fermee.Les pertes humaines sont considerables et la guerre de Secession est encore loin d'etre close.com.Elle impose la fermeture des maisons closes en France.Clos en 1993, le dossier Gregory a ete rouvert en juin 2000 pour pratiquer des tests ADN sur un timbre-poste. 20 000 femmes Synonyme clause ou close.

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Clause (definition) - Droit-Finances

Toute reproduction ou representation totale ou partielle de ce site par quelque procede que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite.Exemple: dans un acte de vente, clause precisant la date de livraison ou le mode de paiement.Un contrat de bail peut quant a lui contenir une clause resolutoire.En savoir plus sur notre politique de confidentialite.Mais les tribunaux peuvent controler leur validite en cas de litige.Certaines clauses peuvent ainsi etre considerees par les juges comme des clauses abusives ou des clauses leonines Définition de clause.

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Clauses du contrat de travail en France ? Wikipedia

Mis en ligne le 2 juin 2006, consulte le 30 aout 2007; extrait.Ces clauses sont en effet contraires a la liberte syndicale consacree par le preambule de la Constitution de 1946 en son alinea 6.Licenciement pour non-respect des objectifs contractuels ?, Editions NET-IRIS.De meme pour les clauses de closed shop interdisant de s'affilier a un syndicat sous peine de licenciement. Source.Dans le cas contraire, le licenciement serait depourvu de cause reelle et serieuse.Les parties peuvent toutefois decider d'inserer dans les contrats une clause attributive de juridiction qui determine par avance quel sera le juge competent.Les frais engages doivent toutefois etre superieurs a ceux prevus par la loi.Bien qu'elles portent un nom different, obligation de discretion et obligation de confidentialite sont sensiblement equivalentes, la clause ne faisant que preciser le champ de l'obligation. La clause d'essai.
 

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Il en est ainsi en application des dispositions impératives de l'article 10-1 de la loi du 9 juillet 1970 qui s'appliquent, par la généralité de leurs termes, aux locations saisonnières qui portent sur des locaux d'habitation.Elle a vocation à s'appliquer aux modèles types de contrats destinés aux consommateurs et rédigés par des professionnels en vue d'une utilisation généralisée

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Définition de Clause : Une clause est une phrase ou un ensemble de phrases contenues dans le texte d'un acte juridique (tels un contrat, un testament, un jugement, une loi ou un règlement administratif) qui définit les droits et les obligations des personnes concernées par cet acte

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